Triangulaires / Cross-trade et règles de TVA à l’international

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À propos du cours

Opérations triangulaires extracommunautaires – Cross-trade et règles de TVA à l’international

Votre client vous demande de livrer directement à son client ou alors vous demandez à votre fournisseur d’expédier chez votre client. Quelles sont les règles à respecter ? Quels risques courez-vous dans ces opérations de cross-trade ? Comment faire coïncider les factures aux livraisons alors que les flux sont différents ? Comment cacher à mon client la provenance initiale de la marchandise ? Quelles règles de TVA sont à respecter ? Autant de questions liées aux triangulaires (Cross-Trade en anglais) qui trouveront leur réponse dans cette formation.

 

Moyens pédagogiques :

Formation interactive avec alternance d’apports théoriques et pratiques. Une pédagogie basée sur de nombreux exemples concrets et des partages d’expériences.

Nombre limité de participants (8) pour approfondir les pratiques et répondre aux questions individuelles.

Travail de mise en œuvre sur le cas de l’entreprise ou projet du stagiaire.

 

Suggestions pour vous préparer à cette formation :  

 

Suggestions pour compléter vos « spécifiques » :

 

Pourquoi venir chez nous ?

  • Nous réalisons auprès de chaque participant un audit de positionnement pour vérifier la cohérence du projet et de la formation sélectionnée
  • Nous offrons un tutorat afin de vérifier que les connaissances ont été mises en application
  • Nous envoyons un bilan formateur aux partenaires financeurs sur simple demande

 

Téléchargez le programme complet en cliquant ici.

Qu’allez-vous apprendre ?

  • Avoir une vision globale des enjeux et risques de ce type d’opérations. Appréhender au mieux les incidences d’un point de vue fiscal, douanier, logistique, documentaire, commercial.
  • Choisir le bon Incoterm dans un contexte triangulaire
  • Sécuriser la gestion administrative de l'opération

Contenu du cours

1. Intégrer les processus de vente intracommunautaire et à l’international

2. Définir votre processus client dans votre organisation
• Analyser votre démarche en fonction de votre structure et le formalisme de la facturation à l’international (intra et extracommunautaire) • Régime de TVA intracommunautaire et obligations déclaratives

3. Identification des territoires avec lesquels vous êtes en lien
• Spécificité de votre activité (réglementation particulière) • Obligations déclaratives : Déclinaison en fonction du pays de départ et pays d’arrivée et en fonction de votre position dans la triangulaire

4. Déclaration CA3 : la déclaration de TVA
• Registres fiscaux. Les mentions sur les factures • Échanges de biens : Acquisitions ou livraisons intracommunautaires • Extracommunautaires soumis à TVA ou non

5. Définir et structurer son approche
• Maitriser le circuit et la période de déclaration • Repérer les personnes référentes en cas de manque d’information

Notes et avis de l’apprenant

Encore aucun avis !
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